conseil municipal à Avranches, lundi 8 octobre 2012<br />Q9 - Ressources humaines – fixation d’un ratio « promus / promouvables » pour le nouvel échelon spécial de catégorie C (hors filière technique)<br />Q10 - Ressources humaines – Avenant au contrat à durée indéterminée d’enseignante à l’école d’arts plastiques<br />Q11 - Ressources humaines – Mise en place d’une charte de l’action sociale par le Comité National d’Action Sociale (CNAS) – désignation du délégué élu<br />cf. http://avranchesinfos.canalblog.com
